Pascal Clouaire
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal CLOUAIRE
Objet:
sur la liste nationale des garantes et des garants, prévue à l'article L. 121-1-1 du code de l'environnement
JORFTEXT000050935594
(source JORF)
inscription
01 Janvier 2025
01/01/2025
De:
Pascal CLOUAIRE
adjoint au maire de Grenoble
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000049241976
(source JORF)
nomination
07 Mars 2024
07/03/2024
De:
Pascal CLOUAIRE
adjoint au maire de Grenoble
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
élu local
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000036732650
(source JORF)
nomination
22 Mars 2018
22/03/2018